PLAN ENVIRONNEMENTAL
✓ PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
La préparation du chantier comprend une analyse détaillée consistant à identifier les risques encourus pendant la réalisation du chantier.
L’analyse consiste à analyser les nuisances potentielles et proposer une solution préventive.
Voici les mesures prévues pour le respect de l’environnement naturel et la réduction des nuisances :
✓ MESURES DE PREVENTION DES RISQUES SUR LE CHANTIER
RISQUE ENVIRONNEMENTAL GENERAL SUR CHANTIER
MESURE PREVENTIVE
Nuisances pour les riverains :
Bruits, poussières, odeurs, fumées
Les outils industriels
Sécurité du public
✓ Horaires de travail compris entre 8h et 17h30
✓ Coupure systématique des moteurs en cas d’engins inemployés
✓ Arrosage régulier en période sèche et en cas de vent
✓ Bâchage des camions de transport de matériaux
✓ Nettoyage régulier des voies d’accès au chantier
✓ Limitation de la vitesse sur chantier à 30km/heure
✓ Utilisation de matériel de découpe avec pulvérisateur d’eau
✓ Eloignement du stockage des liants hydrauliques
✓ Eloignement de production fumées et odeurs
✓ Livraisons regroupées dans les mêmes plages horaires
✓ Mesures d’interdiction au public d’accès au chantier (clôture temporaire)
Réduction des consommations d’énergie
✓ Sensibilisation des chauffeurs à une conduite « éco friendly »
✓ Engins de chantier récents et révisés dans notre atelier
✓ Optimisation des déblais afin de limiter les transports de matériaux
✓ Choix des méthodes de construction afin de limiter les transports de matières premières (recyclage matériaux…)
DEFRICHEMENT
MESURE PREVENTIVE
Défrichement non autorisé, blessures d’arbres, incendie
✓ Prise en compte du DICT en vigueur quant aux limites indiquées pour le non/déboisage
✓ Mesures de précaution aux abords des lisières
✓ Respect des consignes du Service Départemental de lutte contre l’incendie
UTILISATION D’OUTILLAGE, D’ENGINS ET DE VEHICULES
MESURE PREVENTIVE
Fuite (hydraulique, carburant)
✓ Entretien régulier
✓ Kit absorbant à proximité du matériel
✓ Maintenances effectuées dans notre atelier uniquement
Fumée (pollution de l’air)
✓ Réglage adéquat du matériel
✓ Arrêt des moteurs non utilisés
Incendie
✓ Extincteurs poudre 9kg et eau 9L
Pollution eau, sol et sous-sol
✓ Interdictions : nettoyage, maintenance et stationnement prolongé en dehors des zones prévues à cet effet ainsi que le rejet dans les cours d’eau
✓ Désignation d’aire d’approvisionnement de plus de 35m des cours d’eau
UTILISATION DE PRODUITS POLLUANTS ET DANGEREUX
MESURE PREVENTIVE
Pollution accidentelle
✓ Sensibilisation du personnel à l’utilisation de produits polluants
✓ Désignation d’une zone de stockage
✓ Stockage interdit de produits polluants à moins de 35m des cours d’eau
REALISATION DES TRAVAUX
MESURE PREVENTIVE
Risque de destruction des milieux sensibles
✓ Balise et protection par clôture au début du chantier
✓ Interdiction de circulation ou travaux en dehors de la zone de travaux
Déchets
✓ Application du Schéma d’Organisation de la Gestion et du Suivi des Déchets (SOGED)
✓ Maintien de la propreté du chantier
✓ Interdiction du brûlage à l’air libre
Sécurité publique
✓ Passages assurés pour les usagers
✓ Accès des riverains maintenu
✓ Signalisation provisoire
✓ Entretien et propreté des passages et accès de chantier sur les voies publiques
Risque de détérioration des réseaux
✓ Circulation interdite sur les réseaux sans la protection, la signalisation et l’autorisation du service gestionnaire du réseau
STOCKAGE DES FOURNITURES, DES DECHETS, DU MATERIEL ET DES ENGINS
MESURE PREVENTIVE
Gêne visuelle
✓ Balise et protection par clôture au début du chantier
✓ Interdiction de circulation ou travaux en dehors de la zone de travaux
EXTRACTION DES DEBLAIS
MESURE PREVENTIVE
Pollution eau-sol
✓ Fourniture du kit environnement
✓ Application du Schéma d’Organisation de la Gestion et du Suivi des Déchets (SOGED)
STOCKAGE DES PRODUITS DANGEREUX (PRODUITS NEUFS OU DECHETS)
MESURE PREVENTIVE
Pollution sol, incendie, explosion, réactions chimiques
✓ Fourniture du kit absorbant environnement
✓ Extincteur poudre
✓ Aires de stockage adaptées
✓ Emballage des produits conformes, résistants et adaptés
✓ Stockage des produits par nature de risque et stockés sur zone spécifique
REPLIEMENT DU CHANTIER
MESURE PREVENTIVE
Déchets
✓ Remise en état des lieux en fin de travaux dans le délai prévu pour le repliement des installations de chantier
✓ PLAN DE GESTION DES DECHETS
La démarche SOSED
L’élimination des déchets de chantier issus des Travaux Publics est soumise à l’obligation de prévention, de réduction et de valorisation prévue par le Code de l’Environnement.
La démarche du SOSED (Schéma d’Organisation et de Suivi de l’Elimination des Déchets de chantier) est proposée aux Maîtres d’Ouvrage et entreprises pour les aider à mieux prévoir cette problématique.
Cette démarche se déroule en plusieurs temps et oblige chacun des intervenants du un marché public à y participer :
Le Maître d’Ouvrage et le maître d’oeuvre
➢ le préambule de cette démarche suppose une estimation des déchets dès l’élaboration du projet, en termes de nature et de quantité.
➢ il convient ensuite de modifier les pièces contractuelles du marché pour y intégrer le SOSED.
➢ Enfin, chacun doit s’assurer du suivi de la bonne application du SOSED.
L’entreprise
➢ lors de son offre à un marché public, elle doit produire un document intitulé
“SOSED – dispositions préparatoires”, dans lequel sont exposées les mesures générales qu’elle s’engage à mettre en oeuvre pour gérer les déchets.
➢ pendant la période de préparation du chantier, elle rédige un document détaillant les mesures préparatoires et appelé “SOSED – dispositions spécifiques”, qui annule et remplace le “SOSED – dispositions préparatoires”.
➢ durant le chantier, l’entreprise doit s’assurer de la traçabilité des déchets et de la bonne application de la démarche SOSED, en fournissant les bordereaux de suivi des déchets.
Classement des déchets
La SARL BOUIJAUD s’engage à assurer le suivi et la traçabilité de l’évacuation des déchets de chantier engendrés par les travaux.
Il existe trois types de déchets :
➢ Les déchets inertes (DI)
➢ Les déchets non dangereux (DND)
➢ Les déchets dangereux (DD)
Collecte des déchets
Sur les chantiers, la SARL BOUIJAUD met à disposition différents moyens afin d’assurer la collecte des déchets :
➢ Bennes à déchets
➢ Fourgons bennes et camions
➢ Balayeuse
Sur le site de Vélines, le tri est organisé et le personnel sensibilisé. Les bennes de triage sur site consistent en :
➢ Bennes pour les plastiques, papiers, cartons
➢ Bennes pour les tuyaux PVC
➢ Bennes pour les carburants avec bidons vides pour remplissage
➢ Bennes pour les batteries
➢ Bennes pour les aérosols
➢ Bennes pour la ferraille
Valorisation des déchets du chantier, réemploi, élimination, filières d’évacuation
Valorisation des déchets du chantier, traitement, réemploi :
MATERIAU
TRAITEMENT
RE-MPLOI OU ELIMINATION
Déchets verts
Déchets
Ré-intégration au compost
Terre végétale
Criblage
Terre végétale amendée
Bois
Transport en déchèterie
Recyclage externe
Dallage, bordures, maçonneries
Concassage, criblage
Remblai de tranchée, couche de forme, sous-bassement…
Plastique / PVC
Transport en déchèterie
Recyclage externe
Ferraille
Transport en déchèterie
Recyclage externe, refonte
Huiles, hydrocarbures
Transport en déchèterie
Recyclage externe, refonte
Produits enrobés
(grave bitume, enrobés)
Concassage, criblage
Réinsertion dans les produits enrobés
Amiante
Transport en déchèterie avec protocole ISDD
Recyclage externe sécurisé
Suivi et traçabilité
Avant d’être éliminés ou recyclés, les différents déchets présents sur nos chantiers sont contrôlés à plusieurs reprises par les ouvriers, le chef de chantier et le centre de tri.
Le personnel sur chantier est sensibilisé à l’importance du tri, sépare les différents déchets à évacuer.
Le chef de chantier surveille le chargement des camions et rédige les bordereaux de suivi.
Le centre de tri contrôle la conformité des déchets et rédige les reçus.
Un bordereau de suivi est établi par le chef de chantier sur lequel la traçabilité des déchets est indiquée à chaque sortie de camions.